Mentions légales

Mentions Légales

 

1. Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : The Velvet Vintage Store

Forme juridique : Micro-entreprise

Siège social : 80 Avenue Roger Salengro, 01500 Ambérieu-en-Bugey, France

Numéro SIRET : [Numéro SIRET de l’entreprise]

Responsable de publication : LECLERC Fabien

Contactcustomerservice@thevelvetvintagestore.com

 

2. Hébergement du Site

Nom de l’hébergeur : Shopify

Adresse de l’hébergeur : 74 RUE DE ROME, 75008 PARIS

Site internet : https://www.shopify.com/fr

 

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site The Velvet Vintage Store, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, et autres contenus, sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des différents éléments du site est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de The Velvet Vintage Store.

 

4. Protection des Données Personnelles

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5. Responsabilité

The Velvet Vintage Store s’engage à fournir les informations les plus précises possibles. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, The Velvet Vintage Store ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’utilisation du site.

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6. Cookies

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7. Droit Applicable et Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le différend.

 

Dernière mise à jour des mentions légales : 10 Novembre 2024