Mentions légales
Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Nom de l’entreprise : The Velvet Vintage Store
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : 80 Avenue Roger Salengro, 01500 Ambérieu-en-Bugey, France
Numéro SIRET : [Numéro SIRET de l’entreprise]
Responsable de publication : LECLERC Fabien
Contact : customerservice@thevelvetvintagestore.com
2. Hébergement du Site
Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse de l’hébergeur : 74 RUE DE ROME, 75008 PARIS
Site internet : https://www.shopify.com/fr
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site
4. Protection des Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les informations personnelles que vous nous fournissez sont nécessaires pour le traitement de vos commandes et la gestion de la relation client. Ces données sont strictement confidentielles et ne seront jamais partagées sans votre consentement, sauf dans les cas légalement prévus.
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5. Responsabilité
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7. Droit Applicable et Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le différend.
Dernière mise à jour des mentions légales : 10 Novembre 2024